Vous êtes ici : Accueil /La commune / Communauté des communes - Terres des Confluences

 

Au 1er janvier 2017, création de la Communauté de Communes "Terres des Confluences" par fusion de la Communauté de Communes Terre de Confluences et de la Communauté de Communes Sère-Garonne-Gimone et extension du périmètre fusionné aux communes de Saint Porquier et  La Ville dieu du Temple.

Service Assainissement Non Collectif

Règlement_d_assainissement_non_collectif_2021